Les instances

Conseil Communautaire Agglomération Fécamp Caux Littoral

Les élus étudient dans différentes instances les projets de l’Agglomération Fécamp Caux Littoral, les préparent, les discutent et les votent. Il s’agit du Conseil communautaire, du Bureau et des Commissions, qui correspondent chacun à une étape du processus de décision.

Les instances se composent du et des :

Conseil communautaire

Parmi les instances, le Conseil communautaire est l’instance délibérante de l’Agglomération, qui vote les décisions par délibération. De ce fait, Il se réunit 5 à 6 fois par an. Il est composé de 61 élus issus des 33 conseils municipaux des membres du territoire, élus lors du Conseil communautaire d’installation du 11 juillet 2020.

Les membres du Conseil communautaire

Bureau communautaire

En amont, le Bureau prépare l’ordre du jour et valide les projets soumis ensuite au Conseil. Une fois les décisions adoptées par le Conseil, le Bureau est alors chargé de les mettre en œuvre, avec le concours des services. Par ailleurs, les 26 membres statutaires du Bureau ont été élus lors du Conseil communautaire d’installation du 11 juillet 2020. Enfin, le Bureau a délégation pour adopter certaines délibérations.

Les membres du Bureau communautaire

Commissions

Ainsi, quatorze Commissions permettent de faciliter le travail du bureau, en étudiant préalablement les dossiers, en lien avec les services et principaux interlocuteurs techniques.

Six commissions réglementaires

  1. Commission intercommunale des Impositions Directes
  2. Commission Locale d’Évaluation de Transferts de charges
  3. Appel d’Offres
  4. Commission intercommunale pour l’accessibilité
  5. Commission de délégation des services publics
  6. Contrôle financier

Huit commissions thématiques

  • Cycle de l’eau
  • Développement économique-pêche et tourisme
  • Équipements communautaires et centre aquatique
  • Finances
  • Rudologie
  • Santé-Social-Petite enfance-Enfance-Jeunesse et Politique de la ville
  • Transition énergétique et environnementale
  • Urbanisme-aménagement-habitat et mobilités.